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Rayon : Généralités
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Droit d'auteur et droits voisins

Droit d'auteur et droits voisins

Auteur(s) : Christophe Caron (Auteur)
Editeur(s) : LexisNexis
Collection(s) : Manuel


Public(s) : Enseignement supérieur et Formation professionnelle -- Etudiants LMD -- Licence
Ean : 9782711031481
Date de parution : 05/11/2020

Les principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique sont précisés : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la contrefaçon et les sanctions, la législation régissant les acteurs culturels, les créateurs de bases de données ou les producteurs sportifs. ©Electre 2020
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