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Amalivre - Appel du livre Pro
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Code rural et de la pêche maritime 2021. Code forestier 2021

Code rural et de la pêche maritime 2021. Code forestier 2021

Editeur(s) : Dalloz
Collection(s) : Codes Dalloz
Rayon(s) : Droit


Public(s) : Professionnels
Ean : 9782247205516
Date de parution : 21/04/2021

Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour de la loi du 10 juin 2020 sur la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires. ©Electre 2023
Indisponible chez l'éditeur
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