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Le Sénat et les sénatoreries de l'an VIII à 1814 : les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire

Le Sénat et les sénatoreries de l'an VIII à 1814 : les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire

Auteur(s) : Archives nationales (France) (Auteur)
Editeur(s) : Archives nationales


Public(s) : Professionnels
Ean : 9782860002806
Date de parution : 08/10/2003

Résumé : Inventaire analytique des documents d'archives propres aux circonscriptions territoriales constituées par les sénatoreries sous le Consulat et le premier Empire (y compris dans les pays annexés) et catalogue des plans. Présente un bref historique sur les origines, le statut et les fonctions du corps sénatorial, donne des indications concernant la constitution et la gestion des fonds. ©Electre 2023
Indisponible chez l'éditeur
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